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C'est aussi parce que c'est beau que c'est bon !
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Non validité partielle
Si l’une quelconque des dispositions du présent contrat d’affiliation est déclarée nulle ou sans objet au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres dispositions.
Loi applicable
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Juridiction compétente
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